REGLEMENT INTERIEUR

 

L'AAPPMA a crée son règlement intérieur afin  d'assurer le meilleur développement possible de notre ruisseau.


Ce que l'on attend de nos adhérents :

  • Des pêcheurs respectueux du milieu, des intallations des riverains et des aménagements de l'AAPPMA
  • Un comportement écocitoyen pour partager au mieux notre passion et donner sur l'exterieur  l' image la plus positive de notre loisir, la Pêche.

 

REGLEMENT INTERIEUR 


Par le seul fait de leur entrée dans l’association,les membres acceptent toutes les dispositions des statuts et du règlement intérieur


  • La pêche est ouverte tous les jours dès l’ouverture.
  • Hameçon simple sur tout le lot de pêche et sans ardillon sur les No kill. L’hameçon triple sera uniquement toléré pour la pêche spécifique du brochet avec des vifs d’une taille supérieur à 15 centimètres.
  • Leurres artificiels, uniquement munis d’hameçons simples autorisés dès l’ouverture.
  • En cas de contrôle, le pêcheur est dans l’obligation d’ouvrir son panier de pêche si la requête lui en est faite.
  • Franchissement des clôtures par échelles prévues, sous peine d’exclusion.
  • Respect des installations et préservation du site.

Pour information : certains riverains réservent leur droit de pêche, merci de respecter leur choix. (La signalisation de ces zones est mise en place par les propriétaires).


Toutes infractions au règlement seront sanctionnées :

- Amende forfaitaire de 100 euros

- Sanctions pouvant aller jusqu'à l’exclusion de l’AAPPMA en fonction de      l’infraction ou de récidive.

- En cas de contestation d’infraction une commission de conciliation composée du bureau étudiera les litiges.


Carnet de prises

Le carnet de prises obligatoire pour tout types de cartes: MAX 20 truites par an ,3 par jour et par pêcheurs, taille minimum légale des captures 30 cm.

  1. Le carnet de prises est intégré à la carte de pêche distribuée par le dépositaire.  Pour la carte de pêche en ligne, il est à retirer chez nos dépositaires.
  2. Le carnet de prises est obligatoire et nominatif et  non ré-imprimable. Il devra être présenté à chaque contrôle sur tout le lot de pêche.
  3. Il sert à enregistrer ses prises de taille légale sacrifiées et conservées par le pêcheur.
  4. Pour chaque capture sacrifiée, le pêcheur notera la date,l'heure, le lieu de la capture ainsi que la taille du poisson prélevé, stylo bille obligatoire.
  5. Le carnet de prises complet (20 prises de plus de 30cm par saison, 3 prises par jour) ne sera pas renouvelé ni réimprimé au cours de la même saison, mais devra être présenté à chaque contrôle. Quota atteint: condition de pêche type No Kill.
  6. Lors du contrôle par les gardes commissionnés, le contenu du panier de pêche devra être présenté et devra correspondre rigoureusement  au carnet.
  7. En cas de manquement* par rapport à la tenue du carnet de prises et donc au règlement intérieur de l’AAPPMA,  le contrevenant s’expose à une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion de l’AAPPMA.
  8. Le carnet de prises doit être  restitué par le pêcheur en fin de saison soit directement a l’AAPPMA, où par le biais du dépositaire.


* Non présentation du carnet de prises

* Non présentation des prises

* Captures non inscrites sur le carnet

* Tailles de captures qui ne correspondent pas

* Faux et usage de faux

* Nombres de captures supérieures au nombre légal (3 par jours et 20 pour la saison)

* Tailles de capture inferieure à la taille légale minimale (30 cm)